Commission professionnelle consultative « construction » (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Amina SELLALI
Objet:
membre titulaire de la commission professionnelle consultative « construction »
représentante du ministre chargé de la culture
sur proposition de la direction générale des patrimoines (DGP)
Remplace:Mme Isabelle PHALIPPON-ROBERT
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
JORFTEXT000049237798(source JORF)
nomination
06 Mars 202406/03/2024
De: Stéphanie RIBEIRO
Objet:
membre suppléante de la commission professionnelle consultative « construction »
représentante des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Remplace:Mme Anouck LE GAC
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
suppleant
JORFTEXT000049102191(source JORF)
nomination
08 Février 202408/02/2024
De: Antoine MONFORT
suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
représentant du ministre chargé de l'emploi
sur proposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Remplace:M. Romain JOHAIS
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
JORFTEXT000045161142(source JORF)
nomination
13 Février 202213/02/2022
De: Romain JOHAIS
suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
Représentant du ministre chargé de l'emploi
sur proposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Remplace:M. Wilfried SILBERT
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
JORFTEXT000043525189(source JORF)
nomination
23 Mai 202123/05/2021
De: René SAN NICOLAS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition de l'Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Laurent MARTIN SAINT LEON
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition de la Fédération du négoce du bois et des matériaux de construction (FNBM)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Michel JARLETON
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats français d'architectes (UNSFA)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Philippe VAN DE MAELE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition de l'Association pour la haute qualité environnementale (Association HQE)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Vincent LACAILLE
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de la culture
sur proposition de la direction générale des patrimoines (DGP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Wilfried SILBERT
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
a)
représentants du ministre chargé de l'emploi
sur proposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Jérôme MIGNE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
a)
représentants du ministre chargé de l'emploi
sur proposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Ludovic BRULEFERT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
3° Au titre du 1° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multiprofessionnel et représentants d'une organisation professionnelle d'employeurs représentative d'une branche professionnelle
b)
Sur proposition de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Luc PAPAVOINE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
3° Au titre du 1° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multiprofessionnel et représentants d'une organisation professionnelle d'employeurs représentative d'une branche professionnelle
a)
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Richard LANGLET
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
a)
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Fabienne COUHTON
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition de l'Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Stéphanie GAZEL
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition de la Fédération du négoce du bois et des matériaux de construction (FNBM)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Moïra GEY SMITH
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats français d'architectes (UNSFA)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Alix DU PELOUX
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition de l'Association pour la haute qualité environnementale (Association HQE)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Isabelle PHALIPPON-ROBERT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de la culture
sur proposition de la direction générale des patrimoines (DGP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Soazig DAUVIER
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
3° Au titre du 1° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multiprofessionnel et représentants d'une organisation professionnelle d'employeurs représentative d'une branche professionnelle
b)
Sur proposition de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Anouck LEGAC
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
3° Au titre du 1° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multiprofessionnel et représentants d'une organisation professionnelle d'employeurs représentative d'une branche professionnelle
a)
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Anne-Claude COUDEVYLLE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
a)
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « construction »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.